Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est la propriété de la société Montrachet Finance et Patrimoine.

Adresse : 20 rue Raymond Poincaré, 91 330 Yerres.
Téléphone : 01 69 43 76 11
Email : contact@montrachet-finance.com

Raison sociale : MONTRACHET FINANCE ET PATRIMOINE
SIRET : 501 907 141 00029
RCS : Evry B 501 907 141
Code NAF : 7022Z
TVA intracommuncautaire : FR38501907141

Directeur de la Publication : Jean-Marie SOUBRIER

CONCEPTION, RÉALISATION, DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création site internet : Lemon Création
Hébergement : OVH

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu et les éléments (logos, photographies, images, vidéos, pictogrammes, dessins, graphismes etc.) du site MONTRACHET FINANCE sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être copiés, imités, publiés en tout ou partie ou retransmis sans autorisation expresse du Service communication de la société MONTRACHET FINANCE ET PATRIMOINE et des ayants droit. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.

LIENS EXTERNES

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.montrachet-finance.com ne sont pas sous le contrôle de ce dernier. En conséquence, MONTRACHET FINANCE ET PATRIMOINE ne serait être tenue responsable quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu’à titre informatif et n’impliquent aucune caution quant à leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse du responsable de la publication.